Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIX DE BERCY
SALAISONS DE SAINT ANDRE, Société Anonyme, SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01240 SAINT PAUL DE VARAX.

Numéro de dépôt :
1220305
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque NOIX DE BERCY

Déposée le 29 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « NOIX DE BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE SAINT ANDRE - France.

La marque NOIX DE BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIX DE BERCY est expirée depuis le 29 octobre 1992.

SALAISONS DE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LE RANDONNEUR , (Marque figurative) , PRESTIGE DORE , JADY , LE MONTADIN , LEON JEANVI , LE VIEUX JONC , VITTORIO


SALAISONS DE SAINT ANDRE, Société Anonyme, SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01240 SAINT PAUL DE VARAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription - Concession de licence n°11449 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°8822 - Publication au BOPI

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viandes et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats triperies, toutes conserves alimentaires, des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.